MENTIONS LÉGALES

Mentions légales & conditions de service

1. Informations légales / Entité juridique

Ce site est exploité et entretenu par :
Bart Coenaers Photography
Ropoortbos 4, 3080 Tervuren, Belgique
Numéro d’entreprise / TVA : BE 0646.935.362
GSM : +32 479 36 70 27
E-mail : bart@bartcoenaers.com

2. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble du contenu de ce site — photographies d’art, textes, graphismes, logos et conception générale — constitue la propriété intellectuelle exclusive de Bart Coenaers et est protégé par les lois belges et internationales relatives aux droits d’auteur.

Aucune image, aucun texte ni aucun contenu de ce site ne peut être reproduit, modifié, distribué, téléchargé ou utilisé sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation écrite préalable et explicite de Bart Coenaers Photography.

3. Commissions privées et conditions de réservation

• Acomptes et confirmations de réservation : Pour réserver une date pour une commission privée de photographie d’art, un acompte non remboursable / paiement anticipé (voorschot) est requis. La réservation n’est confirmée qu’à réception de ce paiement.
• Propriété artistique et utilisation : L’acquisition d’un tirage photographique d’art ou d’un fichier numérique confère uniquement la propriété du support physique ou les droits de présentation privée spécifiés. Les droits d’auteur et la propriété de la photographie originale restent exclusivement détenus par Bart Coenaers.
• Présentation dans le portfolio : Après consultation et accord mutuels avec le client, certaines œuvres ou certains portraits peuvent être présentés sur le portfolio officiel de ce site ou lors de présentations privées en galerie.

4. Limitation de responsabilité

Bien que tous les efforts soient faits pour assurer l’exactitude et la fiabilité des informations de ce site, Bart Coenaers Photography ne saurait être tenu responsable des interruptions techniques temporaires, des inexactitudes ou des liens vers des contenus tiers.

5. Droit applicable et juridiction

Ces conditions et tout litige découlant de l’utilisation de ce site ou des commissions contractuelles sont exclusivement régis par le droit belge. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents en Belgique.